Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) - Inventaire - Recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Wanda Diebolt  ;  Jean-Louis Duriez  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les perspectives de développement du marché des éco-industries, l'action des pouvoirs publics en la matière et le nouveau modèle de développement économique, Paris le 11 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en réponse à une question sur la négociation internationale sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre, à l'Assemblée nationale le 6 mai 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 mai 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, dans "La Tribune" du 30 avril 2009, sur la position des Etats-Unis face au réchauffement climatique et sur la réduction des émissions de gaz carbonique.

Article Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les accord de coopération bilatérale franco-tunisiens, le plan de relance face à la crise économique, la politique d'immigration, et la construction de l'Union pour la Méditerranée, Tunis le 24 avril 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les dangers potentiels de l'exposition aux radiofréquences des téléphones mobiles et des antennes-relais et sur son souhait d'interdire les téléphones mobiles aux enfants, Paris le 23 avril 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée du développement de l'économie numérique, sur la prise en compte des conséquences pour la santé publique, de l'exposition aux ondes radioélectriques liées au développement de l'économie numérique, Paris le 23 avril 2009.

Déclaration

Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes - Contribution à la décision publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Jean-Michel Salles  ;  Jean-Luc Pujol  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur la campagne d'éducation au développement durable dans la pédagogie au sein des établissements scolaires, Paris le 3 avril 2009.

Déclaration

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, à Canal Plus le 21 avril 2009, sur la conférence internationale de Syracuse pour préparer celle de Copenhague sur le climat

Interview

Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 1

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Haut de page