Protection de l'environnement

Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Edition 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction de la Technologie

Remis le 1er mars 2003

Rapport de la Commission Coppens de préparation de la Charte de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Coppens ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 1er avril 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'application de la loi littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Le Guen ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les biocarburants

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Marleix ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères, sur la mondialisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Édouard Balladur ; Renaud Donnedieu de Vabres ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur les activités agricoles et la protection de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcelle Ramonet ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur des propositions pour la Présidence française de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la gestion des déchets ménagers sur le territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Emile Blessig ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'activité 2003 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport d'activité

Auteur(s) : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Remis le 1er janvier 2004

Rapport annuel 2003 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) : Yves Mansillon ; Commission nationale du Débat public

Remis le 1er mars 2004

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur la mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-François Le Grand ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 15 octobre 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François-Michel Gonnot ; Yannick Favennec ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2003

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