Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Entretien de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, dans "Les Echos" du 17 juillet 2019, sur l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada.

Article Interview

Garantir la pertinence et la qualité de l’information extra-financière des entreprises : une ambition et un atout pour une Europe durable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick De Cambourg  ;  Charlotte Gardes  ;  Valérie Viard  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur les conséquences du CETA sur le climat, à l'Assemblée nationale le 16 juillet 2019.

Déclaration

Rapport annuel 2018 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 10 juillet 2019. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire.

Communiqué

Climat, énergie, biodiversité - Contribution du CESE à la Convention citoyenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Blanc  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

L’aval du cycle du combustible nucléaire - Les matières et les déchets radioactifs, de la sortie du réacteur au stockage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Réhabiliter l’étang de Berre ? Évaluation des effets d’un pompage au travers du tunnel du Rove sur l'écosystème de l'étang. Autres pistes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Baguet  ;  Nicolas Forray  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Demande d'attribution du label Grand Site de France au Grand Site « Cap d'Erquy – Cap Fréhel »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2019

La valeur de l'action pour le climat - Une valeur tutélaire du carbone pour évaluer les investissements et les politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Quinet  ;  France Stratégie

Remis le 

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les nouveaux facteurs légitimes de régulation du commerce international des denrées alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Haut de page