Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 10 juillet 2019. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire.

Communiqué

Climat, énergie, biodiversité - Contribution du CESE à la Convention citoyenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Blanc  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

L’aval du cycle du combustible nucléaire - Les matières et les déchets radioactifs, de la sortie du réacteur au stockage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Réhabiliter l’étang de Berre ? Évaluation des effets d’un pompage au travers du tunnel du Rove sur l'écosystème de l'étang. Autres pistes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Baguet  ;  Nicolas Forray  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Demande d'attribution du label Grand Site de France au Grand Site « Cap d'Erquy – Cap Fréhel »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2019

La valeur de l'action pour le climat - Une valeur tutélaire du carbone pour évaluer les investissements et les politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Quinet  ;  France Stratégie

Remis le 

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les nouveaux facteurs légitimes de régulation du commerce international des denrées alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

L'efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Yolande Guerber  ;  Alain Dorison  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Interview de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, à LCI le 12 juin 2019, sur la deuxième partie du quinquennat d'Emmanuel Macron et sur la politique agricole.

Interview

Déclaration sur le bilan 2018-2019 du Partenariat Canada-France sur le climat et l'environnement, le 7 juin 2019.

Communiqué

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