Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évaluation du groupement d'intérêt scientifique sur les sols (GIS Sol)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Frédéric Saudubray  ;  Carol Buy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration des chefs d'État et de gouvernement du G7 de Borgo Egnazia en Italie, le 14 juin 2024.

Communiqué

Communiqué de presse de la Présidence de la République, en date du 31 mai 2024, sur les relations entre la France et le Gabon.

Communiqué

Rapport d'information (...) relatif aux entreprises face à la pénurie de foncier économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Klinger  ;  Michel Masset  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Quel avenir pour le Pacte vert pour l'Europe et ses citoyens ?

Avis

Auteur(s) :  Lucien Chabason  ;  Didier Kling  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Communiqué de presse de la Présidence de la République, en date du 29 mai 2024, sur les relations entre la France et la République islamique de Mauritanie.

Communiqué

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur le plan EcoPhyto, à l'Assemblée nationale le 29 mai 2024.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer, sur la gestion par l'État des crises du chlordécone et des sargasses dans les Antilles et l'exécution budgétaire 2023 de la mission Outre-mer, à l'Assemblée nationale le 29 mai 2024.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 16 mai 2024, sur les relations entre la France et la République de l'Equateur.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 mai 2024. Ratification de l'accord se rapportant à la convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale.

Communiqué

Déclaration conjointe franco-chinoise pour une coopération renforcée entre le France et la Chine sur la Biodiversité et l'Océan, le 6 mai 2024.

Communiqué

Interview de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, à Public Sénat le 12 avril 2024, sur le rejet par le Conseil constitutionnel de la demande de référendum concernant l'immigration faite par les Républicains, le déficit public, les économies budgétaires, le logement social, le Zéro artificialisation nette, les inondations et les élections européennes.

Interview

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