Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de presse de la Présidence de la République, en date du 21 octobre 2024, sur les relations entre la France et Panama.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre des objectifs de réduction de l'artificialisation des sols

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guislain Cambier  ;  Jean-Baptiste Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt, sur la crise agricole, au Sénat le 8 octobre 2024.

Déclaration

Communiqué de presse de la Présidence de la République, en date du 4 octobre 2024, sur les relations entre la France et le Laos.

Communiqué

Déclaration France-Canada sur l'océan, le 27 septembre 2024.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la mobilisation du Fonds vert pour les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alma Dufour  ;  Sébastien Rome  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information sur l'adaptation au changement climatique de la politique forestière et la restauration des milieux forestiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Panonacle  ;  Catherine Couturier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application des lois n° 2021-1485 du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France et n° 2021-1755 du 23 décembre 2021 visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Thiébaut  ;  Antoine Villedieu  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Évaluation du groupement d'intérêt scientifique sur les sols (GIS Sol)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Frédéric Saudubray  ;  Carol Buy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration des chefs d'État et de gouvernement du G7 de Borgo Egnazia en Italie, le 14 juin 2024.

Communiqué

Communiqué de presse de la Présidence de la République, en date du 31 mai 2024, sur les relations entre la France et le Gabon.

Communiqué

Rapport d'information (...) relatif aux entreprises face à la pénurie de foncier économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Klinger  ;  Michel Masset  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

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