Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département des Alpes-de-Haute-Provence

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Laure Garcin  ;  Jean-Luc Guitton  ;  Gilles Pipien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2017

Bilan 2006 sur la mise en oeuvre du développement durable par les préfets

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Conseil des ministres du 19 avril 2017. Bilan de l'application de la loi de transition énergétique pour la croissance verte et stratégies d'application.

Communiqué

Rapport (...) sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures (...) - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Sénat

Remis le 

Rapport (...) sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures (...) - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Sénat

Remis le 

Expertise sur le projet de réouverture du tunnel du Rove à la circulation d'eau de mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Abrial  ;  Dominique Hucher  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2017

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'entreprise Pneu Laurent, une filiale du groupe Michelin, à Avallon le 13 avril 2017.

Déclaration

Ensemble formé par la vallée et le lac du Salagou, le cirque de Mourèze et leurs abords - Opération Grand Site Salagou - Cirque de Mourèze

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marc Boyer  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur Iveco, une entreprise de véhicules industriels et de bus, à Annonay le 7 avril 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 avril 2017. Autorisation environnementale.

Communiqué

Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 0083378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Gilles Pipien  ;  Alain Sauvant  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la mise en oeuvre de l'accord de Paris sur le climat et l'agenda de l'action océan-climat, à Monaco le 3 avril 2017.

Déclaration

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