Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, à BFM/RMC le 23 juin 2017, sur l'étendue des attributions de son ministère et ses priorités, notamment en matière de santé et d'environnement.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'application du droit européen environnemental

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'activité 2016 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire, alimentation, environnement, travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les relations entre l'Art et la Nature et la contribution des artistes à la "révolution des esprits et des sensibilités" en matière d'environnement, à Paris le 5 avril 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur l'annonce des lauréats des appels d'offres concernant le solaire sur bâtiments et la petite hydroélectricité et le bilan de ses trois années à la tête du ministère, à Paris le 27 avril 2017.

Déclaration

La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat

Avis

Auteur(s) :  Jacques Beall  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département des Alpes-de-Haute-Provence

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Laure Garcin  ;  Jean-Luc Guitton  ;  Gilles Pipien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2017

Bilan 2006 sur la mise en oeuvre du développement durable par les préfets

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Conseil des ministres du 19 avril 2017. Bilan de l'application de la loi de transition énergétique pour la croissance verte et stratégies d'application.

Communiqué

Rapport (...) sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures (...) - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Sénat

Remis le 

Rapport (...) sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures (...) - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Sénat

Remis le 

Expertise sur le projet de réouverture du tunnel du Rove à la circulation d'eau de mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Abrial  ;  Dominique Hucher  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2017

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