Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'entreprise Pneu Laurent, une filiale du groupe Michelin, à Avallon le 13 avril 2017.

Déclaration

Ensemble formé par la vallée et le lac du Salagou, le cirque de Mourèze et leurs abords - Opération Grand Site Salagou - Cirque de Mourèze

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marc Boyer  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur Iveco, une entreprise de véhicules industriels et de bus, à Annonay le 7 avril 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 avril 2017. Autorisation environnementale.

Communiqué

Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 0083378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Gilles Pipien  ;  Alain Sauvant  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la mise en oeuvre de l'accord de Paris sur le climat et l'agenda de l'action océan-climat, à Monaco le 3 avril 2017.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la coopération maritime entre la France et l'Indonésie, à Jakarta le 29 mars 2017.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la lutte contre le déclin des pollinisateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique de l'Union européenne pour l'Arctique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21 - Compte rendu de l'audition publique du 24 novembre 2016 et de la présentation des conclusions du 22 février 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la mise en oeuvre et le financement de l'accord de Paris sur le climat, à New York le 23 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la politique de lutte contre la déforestation, à Paris le 21 mars 2017.

Déclaration

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