Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la coopération maritime entre la France et l'Indonésie, à Jakarta le 29 mars 2017.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la lutte contre le déclin des pollinisateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique de l'Union européenne pour l'Arctique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21 - Compte rendu de l'audition publique du 24 novembre 2016 et de la présentation des conclusions du 22 février 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la mise en oeuvre et le financement de l'accord de Paris sur le climat, à New York le 23 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la politique de lutte contre la déforestation, à Paris le 21 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la mise en oeuvre de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, à Paris le 23 mars 2017.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes, sur le développement durable en Méditerranée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Roumégas  ;  Rudy Salles  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur le financement de la phase de réalisation du projet de satellite MicroCarb, lancé par le Centre national d'études spatiales (Cnes), à Toulouse le 10 mars 2017.

Déclaration

Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Guitton  ;  Patrick Lavarde  ;  Benoît Lesaffre  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'accord de Paris sur le climat, à Sydney le 1er mars 2017.

Déclaration

1er mars 2017

Comptes et gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - Exercices 2009 à 2014 actualisation à 2015 pour la gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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