Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la politique de lutte contre la déforestation, à Paris le 21 mars 2017.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes, sur le développement durable en Méditerranée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Roumégas  ;  Rudy Salles  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur le financement de la phase de réalisation du projet de satellite MicroCarb, lancé par le Centre national d'études spatiales (Cnes), à Toulouse le 10 mars 2017.

Déclaration

Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Guitton  ;  Patrick Lavarde  ;  Benoît Lesaffre  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'accord de Paris sur le climat, à Sydney le 1er mars 2017.

Déclaration

1er mars 2017

Comptes et gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - Exercices 2009 à 2014 actualisation à 2015 pour la gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 8 mars 2017. La stratégie nationale et internationale de la France sur l'eau, l'océan et le climat.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la collectivité territoriale de Corse, à Ajaccio le 2 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la réussite des parcs naturels régionaux (PNR) et leurs perspectives d'avenir dans le cadre de la loi du 8 août 2016 relative à la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, à Chevreuse le 1er mars 2017.

Déclaration

1er mars 2017

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, au sujet de l'entrée en application de la loi du 8 août 2016 sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et le rôle de l'Agence française pour la biodiversité (AFB), à Besançon le 28 février 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la mise en oeuvre d'un plan de préservation du grand hamster d'Alsace, notamment au moyen de zones prioritaires pour la biodiversité (les ZPB), à Strasbourg le 27 février 2017.

Déclaration

Contribution à la transparence prévue par l'article de l'Accord de Paris sur le climat (COP21) - Etude des outils de mesure et d'analyse de l'impact carbone des projets et politiques publics

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Patricia Corrèze-Lénée  ;  Agnès Mouchard  ;  Bernard Perret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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