Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le pôle Ecotox, un structure de recherche qui mesure l'influence des polluants sur la santé humaine, à Alixan le 10 février 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 février 2017. La politique en faveur des outre-mer.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le bilan des activités de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sous la XIVe législature (2012-2017)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur l'entrée en vigueur de l'Accord de Paris sur le climat, à Paris le 17 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur la lutte contre le changement climatique, à l'Assemblée nationale le 11 janvier 2017.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Schillinger  ;  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 4 janvier 2017. La mise en place de l'agence de la biodiversité.

Communiqué

Propositions de mesures pour le territoire d'excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Vindimian  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2016

Conseil des ministres du 14 décembre 2016. La COP 21, un an après.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 décembre 2016. Evaluation environnementale des projets, plans et programmes et information et participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentées par la Commission européenne le 2 décembre 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'investissement d'avenir (PIA) finançant la transition écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eva Sas  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

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