Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 4 janvier 2017. La mise en place de l'agence de la biodiversité.

Communiqué

Propositions de mesures pour le territoire d'excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Vindimian  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2016

Conseil des ministres du 14 décembre 2016. La COP 21, un an après.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 décembre 2016. Evaluation environnementale des projets, plans et programmes et information et participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentées par la Commission européenne le 2 décembre 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'investissement d'avenir (PIA) finançant la transition écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eva Sas  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur l'engagement de la France en faveur du plan d'action de l'Initiative internationale pour les récifs coralliens (ICRI), à Cancun le 4 décembre 2016.

Déclaration

Lettre de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, adressée à M. Braulio Ferreira de Souza Dias, secrétaire exécutif de la Convention sur la diversité biologique, le 28 novembre 2016, sur les positions de la France en matière de biodiversité.

Déclaration Lettre

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des outre(mer, sur les actions du ministère et de l'Agence française de développement en faveur de la croissance économique des collectivités territoriales ultra-marines, à Paris le 5 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la réaffirmation de la souveraineté de la France sur l'île de Clipperton, à l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 novembre 2016. COP 22 : Contribution de l'agriculture à la diminution des gaz à effet de serre.

Communiqué

Lettre de M. François Hollande, Président de la République, adressée à M. Vincente G. Loscertales, Secrétaire général du Bureau international des expositions, sur la candidature de la France à l'Exposition universelle 2025.

Lettre

Haut de page