Protection des personnes

Protection des personnes : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 26 janvier 2011. Lettre rectificative au projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Communiqué

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes, lors de la conférence de presse conjointe avec son homologue égyptien, Ahmed Aboul Gheit, sur les questions d'actualité régionale, notamment le Liban, le processus de paix israélo-palestinien, l'Iran, la lutte contre les extrémismes et le terrorisme, et l'appel à la haine contre une religion, Le Caire le 22 janvier 2011.

Conférence de presse Déclaration

Lettre conjointe de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes, et de ses homologues hongrois, Janos Martonyi, italien, Franco Frattini, et polonais, Radoslaw Sikorski, la Haute Représentante de l'Union européenne pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, Catherine Ashton, sur la situation des Chrétiens d'Orient, Paris, Rome le 5 janvier 2011.

Lettre

Entretien de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes, avec "le Figaro Magazine" le 8 janvier 2011, sur les questions d'actualité internationale, notamment la sécurité des communautés chrétiennes du Moyen-Orient, et les priorités de l'année 2011, en particulier la dépendance.

Article Interview Périodique

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et européennes et du ministère argentin des affaires étrangères en date du 23 décembre 2010 sur l'entrée en vigueur de la convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées.

Communiqué

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'entrée en vigueur de la Convention internationale pour la protection des personnes contre les disparitions forcées, Paris le 25 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'importance d'une gouvernance mondiale et d'un ordre mondial organisé et régulé autour de l'ONU, New York le 27 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la mission de maintien de la paix et de la sécurité internationales de l'ONU, New York le 23 septembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la contribution de l'État au développement de la vidéoprotection

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Geoffroy  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la poursuite de l'action internationale de la France dans la lutte contre les mines antipersonnel et armes à sous-munitions, Paris le 17 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les menaces pesant sur la sécurité de l'opposant iranien Medhi Karoubi, Paris le 13 juin 2010.

Communiqué

Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec l'hebdomadaire kurde "Golan" le 11 juin 2010, sur les relations de la France avec l'Irak et le développement de ses relations avec le Kurdistan irakien.

Article Interview Périodique

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