Protection des sites

Protection des sites : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Avis du CGEDD sur le bilan ex post de l'autoroute A88 - Section Falaise Ouest-Sées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Motyka  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de classement du cimetière de Montmartre (Paris 18e arrondissement)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Odile Schwerer  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages - Séance du 26 janvier 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site de France (OGS) du Massif du Ballon d'Alsace

Avis

Auteur(s) :  Serge Brentrup  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les compétences respectives de l'État et des régions en matière de création, d'extension et de gestion d'aires protégées et simplification des procédures associées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Lhote  ;  Patrick Lavarde  ;  Christophe Viret  ;  Louis Hubert  ;  Éric Delzant  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 13 avril 2022. Le modèle minier et les régimes légaux relevant du code minier.

Communiqué

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, en réponse à une question sur le sommet international sur l'océan (One Ocean Summit), Assemblée nationale, 8 février 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur la mise en œuvre de la stratégie nationale pour les aires protégées 2030, à Paris le 5 octobre 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur le développement de l'éolien "dans des conditions d'acceptabilité et de maîtrise suffisantes", Paris le 5 octobre 2021.

Conférence de presse

Renouvellement du label Grand Site de France du Puy de Dôme et son extension à la Chaîne des Puys (département du Puy-de-Dôme) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 mai 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Odile Schwerer  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de classement des barres de Cuers (Var) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 mai 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Boisseaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les usages récréatifs des forêts métropolitaines - Un état des lieux des pratiques et des enjeux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jens Abildtrup  ;  Serge Garcia  ;  Commissariat général au développement durable  ;  Évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques  ;  Ministère de la transition écologique

Remis le 

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