Protection des sites

Protection des sites : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 13 avril 2022. Le modèle minier et les régimes légaux relevant du code minier.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Projet de classement des barres de Cuers (Var) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 mai 2021

Auteur(s) : Thierry Boisseaux - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Les usages récréatifs des forêts métropolitaines - Un état des lieux des pratiques et des enjeux

Auteur(s) : Jens Abildtrup - Serge Garcia - Commissariat général au Développement durable - Évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques - Ministère de la Transition écologique

Date de remise :

Rapport

Projet de classement du site de la Côte de Nuits (Côte-d'Or)

Auteur(s) : Jean-Luc Cabrit - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Projet de classement du "Verrou du Val de Loire" (Loire-Atlantique et Maine-et-Loire) au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement

Auteur(s) : Jean-Luc Cabrit - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Site classé du Mont-Blanc : requalification des espaces d'accueil du Montenvers et nouvel accès à la Mer de Glace

Auteur(s) : Jean-Marc Boyer - Thierry Boisseaux - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :