Protection des sites

Protection des sites : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Paysage et aménagement : propositions pour un plan national d'action - Mission de conseil sur la politique nationale du paysage

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Clément  ;  Jean-Luc Cabrit  ;  Marie-Pierre Doizelet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2014

Conseil des ministres du 25 septembre 2014. La reconquête des paysages et la place de la nature en ville.

Communiqué

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à BFM TV/RMC le 4 septembre 2014, sur la rénovation thermique des bâtiments, l'installation de compteurs électriques intelligents, le projet d'autoroute A831 et les prix du gaz et de l'électricité.

Interview

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'opération de remorquage du Costa Concordia et le lancement de la création du parc naturel marin du Cap Corse, à Bastia le 24 juillet 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'opération de remorquage du Costa Concordia, à Paris le 21 juillet 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations du projet de loi relatif à la biodiversité, à Paris le 26 mars 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'expérimentation de mesures de simplification administrative relevant de la compétence de l'environnement et de la loi sur l'eau en faveur des filières agricoles et agro-alimentaires, à Paris le 21 février 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hélène Masson-Maret  ;  André Vairetto  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les grandes priorités environnementales des outre-mer, à Paris le 20 septembre 2013.

Déclaration

Site classé de la Dune du Pilat - Aménagement des campings

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Clément  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2012

Audit du Parc naturel des Ecrins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Humbert  ;  Jean-Marc Lacave  ;  Alain Monnier  ;  Raymonde Piolat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2012

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations d'une politique maritime intégrée et durable, à Paris le 11 avril 2013.

Déclaration

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