Protection des sites

Protection des sites : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'appui au parc national du Mercantour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuel Rébeillé-Borgella  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2012

Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National® Méditerranée de Porquerolles

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves-Marie Allain  ;  Georges Ribière  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2012

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, sur les grandes orientations de la politique maritime, à Biarritz le 20 novembre 2012.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le suivi des référés de la Cour des comptes concernant la gestion de l'établissement public "Parcs nationaux de France" (PNF) et la gestion et pilotage des parcs nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information relative aux enjeux et aux outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Geneviève Gaillard  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique de développement des aires marines, à Monaco le 14 février 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les grandes orientations de la politique maritime dans le cadre du Grenelle de la mer, à Paris le 10 février 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les actions engagées pour la préservation les récifs coralliens, à Paris le 7 février 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la structuration de la filière de la biodiversité et des services écologiques, avec notamment l'élaboration d'un répertoire des métiers, à Paris le 1er juillet 2010.

Déclaration

1er juillet 2010

L'économie de l'environnement en 2007 - Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Édition 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Pappalardo  ;  Françoise Nirascou  ;  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Résorption du phénomène de la cabanisation à Vias - Mission d'appui au préfet de la région Languedoc-Roussillon

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Geindre  ;  Annick Helias  ;  Bernard Julien  ;  Bernard Périco  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Travaux de sécurisation du secteur du Nant des Pères dans le site classé du cirque du Fer à Cheval (commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Haute-Savoie)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Brodovitch  ;  Jean-Louis Durville  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

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