Républiquefrançaise
Qualité des produits : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Bernard Courtois ; Georges Ribière ; Jean-Paul Vellaud ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale
Remis le 1er janvier 2004
Rapport d'étude
Auteur(s) : Marie-Odile Gailing ; François Collard-Dutilleul ; Conseil national de l'alimentation
Remis le 1er septembre 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Pierre Balland ; Ministère de l'Environnement
Remis le 1er juillet 1996
Auteur(s) : Sylvie Bonny ; Institut national de la Recherche agronomique ; Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation
Remis le 1er juin 1996
Auteur(s) : Bernard Guy-Grand ; Ministère de la Santé
Remis le 1er janvier 1997
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Gérard Miquel ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 1er mars 2003
Avis
Auteur(s) : Jean-Claude Pasty ; Conseil économique et social
Remis le 1er novembre 1999
Auteur(s) : Michel Matheu ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er juillet 2002
Auteur(s) : Ministère du Travail et des Affaires sociales ; Comité économique du Médicament
Remis le 1er mars 1996
Auteur(s) : Carlos de los Llanos ; Dominique Mézière ; Société francaise d'études et de sondages (Montrouge, Hauts-de-Seine) ; Ministère de l'Industrie
Remis le 1er octobre 1995
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 1er octobre 2001
Auteur(s) : Jacques Berthomeau ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 1er juillet 2001