Qualité des produits

Qualité des produits : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du Comité de suivi de la sécurité transfusionnelle : années 1996-1997

Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Brun-Vézinet  ;  Janine Goujard  ;  Patrick Hervé  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er février 1998

Avant-projet de loi d'orientation agricole : avis

Avis

Auteur(s) :  Christiane Lambert  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1998

L'agriculture biologique et la qualité : approche juridique et normative : recherche réalisé pour le Ministère de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) :  Catherine Giraudel  ;  Gérard Caplat  ;  Centre de Recherches interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (Limoges)  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er juin 1995

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France. Tome I : rapport. Tome II, Volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Felix Leyzour  ;  Daniel Chevallier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Propositions du CNA pour la mise en place d'un Observatoire de l'alimentation

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur la politique nutritionnelle

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le  1er février 2005

Avis sur la restauration scolaire révisant les avis antérieurs du CNA

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur le développement des signes d'identification de la qualité et de l'origine des produits agricoles et alimentaires, nationaux et communautaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur la modernisation des modes d'intervention du ministère et la mise en œuvre de la directive nationale d'orientation relative aux politiques sanitaire et phytosanitaire, Paris, le 11 décembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur le projet de budget 2003, notamment les contrats territoriaux d'exploitation, la forêt et la pêche, Sénat le 3 décembre 2002.

Déclaration

Avis sur la traçabilité et l'information relatives aux viandes porcines et aux produits de charcuterie

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur la pertinence d'un inventaire des dangers et d'une échelle objective des risques dans le domaine de l'alimentation

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

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