Qualité des produits

Qualité des produits : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France. Tome I : rapport. Tome II, Volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Felix Leyzour  ;  Daniel Chevallier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Propositions du CNA pour la mise en place d'un Observatoire de l'alimentation

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur la politique nutritionnelle

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le  1er février 2005

Avis sur la restauration scolaire révisant les avis antérieurs du CNA

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur le développement des signes d'identification de la qualité et de l'origine des produits agricoles et alimentaires, nationaux et communautaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur la modernisation des modes d'intervention du ministère et la mise en œuvre de la directive nationale d'orientation relative aux politiques sanitaire et phytosanitaire, Paris, le 11 décembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur le projet de budget 2003, notamment les contrats territoriaux d'exploitation, la forêt et la pêche, Sénat le 3 décembre 2002.

Déclaration

Avis sur la traçabilité et l'information relatives aux viandes porcines et aux produits de charcuterie

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur la pertinence d'un inventaire des dangers et d'une échelle objective des risques dans le domaine de l'alimentation

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur l'information des consommateurs relative aux denrées alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur la notion de qualité

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur l'information relative aux modes d'élevage pour les filières bovines et avicoles

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

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