Qualité des produits

Qualité des produits : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2005 du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 

Réussir l'avenir de la viticulture de France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Pomel  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l'échelle internationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Premier ministre

Remis le 

La pêche, acteur de la vie du littoral métropolitain : l'heure des choix

Avis

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'activité ministériel 2002 du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er décembre 2003

Le principe de précaution : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Kourilsky  ;  Geneviève Viney  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur l'avenir de la viticulture française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'organisation commune du marché viti-vinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert de la Commission européenne, sur la responsabilité civile du fait des produits défectueux (COM [1999] 396 final - document E 1296)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle Rivasi  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport du groupe de travail Alimentation animale et sécurité sanitaire des aliments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Dormont  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le codex alimentarius

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Evaluation de l'application de la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille et du contrôle sanitaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Vachey  ;  André Carre  ;  Claude Chereau  ;  Pierre Delomenie  ;  Michel Gagneux  ;  Michel Bouvier  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2004

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