Qualité des produits

Qualité des produits : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du groupe de travail Alimentation animale et sécurité sanitaire des aliments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Dormont  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le codex alimentarius

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Evaluation de l'application de la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille et du contrôle sanitaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Vachey  ;  André Carre  ;  Claude Chereau  ;  Pierre Delomenie  ;  Michel Gagneux  ;  Michel Bouvier  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2004

Le livre blanc de la viticulture française - Le rôle et la place du vin dans la société

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Paul-Henri Cugnenc  ;  Philippe-Armand Martin  ;  Serge Poignant  ;  Alain Suguenot  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2004

Démarche d'évaluation de la sécurité, de l'intérêt et de l'allégation des denrées alimentaires contenant des plantes destinées à la consommation humaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 

Mission sur la surveillance du marché intérieur des produits de construction

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Albert Bourrel  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2003

Bonnes pratiques de fabrication de l'ensilage pour une meilleure maîtrise des risques sanitaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard-Marie Paragon  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2004

L'agriculture raisonnée : rapport au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Paillotin  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er février 2000

Dix-neuvième rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de la Sécurité des Consommateurs

Remis le  1er août 2004

L'information du public dans le domaine de la sécurité alimentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2000

La gestion des services publics d'eau et d'assainissement : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2003

Les fibres alimentaires : définitions, méthodes de dosage, allégations nutritionnelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martine Champ  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er septembre 2002

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