Qualité des produits

Qualité des produits : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le livre blanc de la viticulture française - Le rôle et la place du vin dans la société

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Paul-Henri Cugnenc  ;  Philippe-Armand Martin  ;  Serge Poignant  ;  Alain Suguenot  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2004

Démarche d'évaluation de la sécurité, de l'intérêt et de l'allégation des denrées alimentaires contenant des plantes destinées à la consommation humaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 

Mission sur la surveillance du marché intérieur des produits de construction

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Albert Bourrel  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2003

Bonnes pratiques de fabrication de l'ensilage pour une meilleure maîtrise des risques sanitaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard-Marie Paragon  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2004

L'agriculture raisonnée : rapport au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Paillotin  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er février 2000

Dix-neuvième rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de la Sécurité des Consommateurs

Remis le  1er août 2004

L'information du public dans le domaine de la sécurité alimentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2000

La gestion des services publics d'eau et d'assainissement : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2003

Les fibres alimentaires : définitions, méthodes de dosage, allégations nutritionnelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martine Champ  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er septembre 2002

Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments : Tome I - Rapport - Tome II - Actes du colloque L'alimentation de demain

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2004

Rapport à M. le Premier ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Bastiani  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 1996

Agriculture et alimentation : regard sur le futur - Rapport du groupe Prospective - Rapport présenté dans le cadre de la préparation de la loi d'orientation pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Moraillon  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation

Remis le  1er novembre 1996

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