Qualité des produits

Qualité des produits : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La protection des consommateurs à l'ère du numérique - Commerce en ligne, places de marché, influenceurs : de nouveaux défis pour l'action publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 19 novembre 2025. Relations entre l'Union européenne et le Mercosur.

Communiqué

Mission d'expertise et de conseil à l'optimisation des coûts de certification pour l'agriculture française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christine Gibrat  ;  Françoise Moreau-Lalanne  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante

Avis

Auteur(s) :  Jean-Louis Joseph  ;  Dominique Marmier  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Marketing des signes d'identification de la qualité et de l'origine : Parangonnage avec l'Espagne et l'Italie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Autissier  ;  Véronique Vissac-Charles  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2020‑105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Véronique Riotton  ;  Stéphane Delautrette  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Évaluation du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2019-2023 de l'ODEADOM et perspectives pour le COP 2024-2028

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Lacroix  ;  Hélène de Comarmond  ;  Hanane Boutayeb  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Forces et faiblesses des organismes de défense et de gestion (ODG)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Berlizot  ;  Marie-Lise Molinier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Évaluation du contrat d'objectif et de performance (COP) 2019-2023 de l'INAO et perspectives pour le COP 2024-2028

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benoît Bonnefoi  ;  Liliane Torlet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Plan national de contrôles officiels pluriannuel 2021-2025 (PNCOPA) - Organisation des contrôles tout au long de la chaîne alimentaire en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Plan national de contrôles officiels pluriannuel

Remis le 

Plan national de contrôles officiels pluriannuel (PNCOPA) 2016-2020 - Rapport annuel 2020 - Contrôles tout au long de la chaîne alimentaire en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Plan national de contrôles officiels pluriannuel

Remis le 

Rapport annuel 2019 du Plan national de contrôles officiels pluriannuel (PNCOPA) 2016-2020 - Contrôles de la chaîne alimentaire en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Plan national de contrôles officiels pluriannuel

Remis le 

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