Quota

Quota : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. Jacques Toubon, ministre de la culture et de la francophonie, dans "Le Monde" du 9 juin 1993, à France 2 le 15 et Europe 1 le 21, sur les effets du "système Lang" à la culture, les projets concernant la BDF, l'Opéra Bastille, les arts plastiques et le budget de la culture.

Article Interview

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture, sur les entreprises laitières en 1984, Paris le 30 mai 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre de l'agriculture et du développement rural, sur l'adaptation des secteurs oléagineux et céréaliers au marché communautaire et sur l'exigence française de compatibilité entre la négociation du GATT sur l'agriculture et la réforme de la PAC, Paris le 19 novembre 1992.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre de l'agriculture et du développement rural, sur l'accord provisoire du GATT sur l'agriculture conclu à Washington, jugé "inacceptable" car incompatible avec la réforme de la PAC, au Sénat le 26 novembre et à Bruxelles le 7 décembre 1992.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre de l'agriculture et du développement rural, sur les conséquences de l'accord provisoire du GATT sur l'organisation commune du marché du sucre et sur l'intégration de la betterave dans la réglementation communautaire sur la jachère industrielle, Paris le 8 décembre 1992.

Déclaration

Rapport moral présenté par M. Raymond Lacombe, secrétaire général de la FNSEA, sur la situation de l'agriculture et l'orientation de l'action revendicative, intitulé : "La volonté d'être paysan", au congrès de la FNSEA à Narbonne le 26 mars 1985.

Déclaration Littérature grise Rapport

Rapport moral présenté par M. Louis Lauga, secrétaire général adjoint de la FNSEA, sur l'évolution et l'avenir de la politique agricole commune et les objectifs de la FNSEA, intitulé : "Pour une politique agricole commune et volontaire", au congrès de la FNSEA à Narbonne le 26 mars 1985.

Déclaration Littérature grise Rapport

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur les objectifs et les moyens du pluralisme culturel, notamment les spécificités des biens culturels, la protection des droits des auteurs et des œuvres d'art et l'aide de l'Etat dans ce domaine, Paris le 15 juin 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, ministre de l'agriculture, au Congrès de la FNSEA, sur l'agriculture française dans le contexte international et la politique de modernisation, Narbonne le 28 mars 1985.

Déclaration

Conférence de presse de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture, sur la fixation des prix agricoles, Paris le 17 mai 1985.

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'orientation présenté par MM. Christian Decerle et Pierre Thomas et Mme Madeleine Plessix, administrateurs du CNJA, intitulé "La restructuration en action, la seconde révolution silencieuse", au 26ème congrès du CNJA tenu à Joué-les-Tours (Indre-et-Loire) du 2 au 4 juin 1992.

Littérature grise Rapport Sélection

Discours de M. François Guillaume, président de la FNSEA, sur la politique agricole et les conséquences des décisions communautaires sur l'agriculture française, au congrès de la FNSEA à Narbonne le 28 mars 1985.

Déclaration Sélection

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