Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la décentralisation, les relations entre l'Etat et les collectivités locales et la démocratie locale, Nantes le 19 octobre 1989.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur les nouvelles mesures relatives à la gestion des risques, la prise en charge et l'indemnisation des travailleurs et populations exposés à l'amiante, Paris le 19 novembre 1998.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre sur la remise par M. Pierre Mauroy du rapport de la Commission pour l'avenir de la décentralisation, Paris le 17 octobre 2000.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre chargé de la communication, sur les relations entre le gouvernement et la presse et sur la liberté de la presse, Paris le 10 janvier 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Toubon, ministre de la justice, sur l'organisation de la profession d'avocat conseil d'entreprises notamment la formation et les dispositions en matière fiscale pour favoriser le développement international de la profession, Beaune le 19 octobre 1995.

Déclaration

Déclarations de la Fédération des PTT CGT le 30 août 1989, et de M. Louis Viannet, secrétaire de la CGT, le 31 août, sur le rapport Prévot sur l'avenir des PTT et ses conclusions jugées "irrecevables", publiées dans "Le Peuple" le 14 septembre 1989.

Article Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 juillet 1998, sur la remise du rapport de M. Le Déaut sur la transparence et le contrôle dans le domaine nucléaire.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre chargé de la communication, sur la presse notamment, les systèmes juridiques et fiscaux des différents pays de la CEE, la publicité et le système français de distribution de la presse, Paris le 6 octobre 1989.

Déclaration

Articles de M. Bernard Bosson, député CDS et ancien ministre des affaires européennes, dans "Démocratie moderne" des 16 novembre et 7 décembre 1989, sur la construction européenne en matière économique et monétaire, intitulés respectivement "L'Europe au pied du mur" et "L'Europe politique maintenant ou jamais".

Article

Avant-projet d'avis présenté par M. Yvon Chotard, membre du Conseil économique et social, à la section des affaires sociales du Conseil économique et social le 7 septembre 1988, et introduction ("Pourquoi une réforme ?") publiés dans le livre de M. Chotard "Comment sauver la Sécurité sociale", Paris octobre 1989.

Littérature grise Rapport

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 mars 2005, sur l'accès des jeunes au permis de conduire.

Communiqué

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des solidarités, de la santé et de la famille, sur les recommandations du rapport de la Commission "Familles, vulnérabilité, pauvreté", Paris le 21 avril 2005.

Déclaration

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