Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 juillet 1998, sur la remise du rapport de M. Le Déaut sur la transparence et le contrôle dans le domaine nucléaire.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre chargé de la communication, sur la presse notamment, les systèmes juridiques et fiscaux des différents pays de la CEE, la publicité et le système français de distribution de la presse, Paris le 6 octobre 1989.

Déclaration

Articles de M. Bernard Bosson, député CDS et ancien ministre des affaires européennes, dans "Démocratie moderne" des 16 novembre et 7 décembre 1989, sur la construction européenne en matière économique et monétaire, intitulés respectivement "L'Europe au pied du mur" et "L'Europe politique maintenant ou jamais".

Article

Avant-projet d'avis présenté par M. Yvon Chotard, membre du Conseil économique et social, à la section des affaires sociales du Conseil économique et social le 7 septembre 1988, et introduction ("Pourquoi une réforme ?") publiés dans le livre de M. Chotard "Comment sauver la Sécurité sociale", Paris octobre 1989.

Littérature grise Rapport

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 mars 2005, sur l'accès des jeunes au permis de conduire.

Communiqué

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des solidarités, de la santé et de la famille, sur les recommandations du rapport de la Commission "Familles, vulnérabilité, pauvreté", Paris le 21 avril 2005.

Déclaration

Article de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de la défense et ancien ministre de l'éducation nationale, dans "Le Monde" du 9 novembre 1989, sur le rôle de l'école publique et sur la laïcité, et réponse de M. Louis Legrand, professeur de sciences de l'éducation, parue dans "Le Monde" du 18 novembre 1989.

Article Lettre

Interviews de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, dans "Les Dépêches" et Sud-Ouest" les 21 et 23 octobre 1989, sur les revendications salariales, les conflits sociaux dans la fonction publique et la "méthode Rocard".

Article Déclaration

Déclaration de M. Hubert Curien, ministre de la recherche et de la technologie, sur l'industrie pharmaceutique, les travaux du professeur Louis Dubertret et l'actilyse, Paris le 28 mars 1989.

Déclaration

Article de M. Lionel Stoléru, secrétaire d'Etat chargé du plan, dans "La Tribune de l'expansion" du 23 novembre 1989, intitulé "Justice sociale : trois défis pour 1990".

Article

Déclaration de Mme Marie-Josée Roig, ministre déléguée à l'intérieur, sur la présentation du rapport sur la mise en oeuvre de la loi du 6 juin 2000 relative à la parité, Paris le 23 février 2005.

Déclaration

Extraits d'une déclaration de M. Jacques Delors, président de la Commission des Communautés européennes, sur les évolutions dans le pays de l'Est et l'union monétaire et politique de l'Europe, Bruges le 17 octobre 1989.

Déclaration

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