Recherche biomédicale

Recherche biomédicale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 juillet 2006, sur la recherche sur les cellules souches dans la perspective d'une révision de la loi relative à la bioéthique du 6 août 2004 prévue pour 2009.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur le système de santé comme priorité politique et stratégique, et les grands axes de réforme pour une "nouvelle gouvernance" de la politique de santé, Paris le 27 juin 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 mars 2006. Régime d'autorisation des laboratoires d'analyses de biologie médicale établis dans un autre État membre de la Communauté européenne.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 mars 2000. La politique de la recherche en sciences de la vie.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 mai 2003. Politique de santé publique.

Communiqué

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2006

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

L'enfant et l'adolescent : un enjeu de société, une priorité du système de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Danièle Sommelet  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Obésité : bilan et évaluation des programmes de prévention et de prise en charge

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er décembre 2006

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2004

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

La biologie médicale libérale en France : bilan et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Lalande  ;  Isabelle Yeni  ;  Christine Laconde  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2003

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire au Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2004

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