Recherche biomédicale

Recherche biomédicale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Lois de la bioéthique : cinq ans après : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 25 novembre 1999

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Théry  ;  Frédéric Salat-Baroux  ;  Christine Le Bihan-Graf  ;  Conseil d'État

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Huriet  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2001

Les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er mars 2004

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er juin 2005

La transformation des comités consultatifs de protection des personnes en matière de recherche biomédicale (CCPPRB) en comités de protection des personnes (CPP) en application de la loi du 9 août 2004

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine d'Autume  ;  Bernadette Roussille  ;  Pierre Aballea  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2005

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er juin 2004

Les essais cliniques chez l'enfant en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Lalande  ;  Bernadette Roussille  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2003

Plan hôpital 2007 , mission relative aux spécificités des CHU : Restaurer l'attractivité des CHU et leur partenariat avec le monde de la santé et l'université

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Ducassou  ;  Daniel Jaeck  ;  Benoît Leclercq  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le  1er avril 2003

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er janvier 2003

Technologies thérapeutiques, qualité de vie et vieillissement : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Le Disert-Jamet  ;  Caisse nationale d'assurance vieillesse

Remis le  1er décembre 1997

Rapport sur la brevetabilité du vivant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er décembre 2001

Ethique et recherche biomédicale : rapport 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er septembre 2001

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