Recherche développement

Recherche développement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Contribution du CESE au projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche

Avis

Auteur(s) :  Sylviane Lejeune  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Les relations entre les entreprises et la recherche publique - Lever des obstacles à l'innovation en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Benoît Legait  ;  Armand Renucci  ;  Jean-Louis Sikorav  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Enjeux des usages industriels et commerciaux des ondes non ionisantes électromagnétiques et acoustiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Dron  ;  Yves Magne  ;  Ilarion Pavel  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le rôle d'EDF en tant qu'acteur de la transition énergétique, à Écuelles le 16 décembre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, sur la filière sidérurgique, au Sénat le 30 octobre 2019.

Déclaration

L'impact du crédit d'impôt recherche - 2019

Avis

Auteur(s) :  Gilles de Margerie  ;  Mohamed Harfi  ;  Rémi Lallement  ;  Commission nationale d'Évaluation des Politiques d'Innovation

Remis le 

Les plateformes d'accélération vers l'industrie du futur - Organisation, missions et financements des centres techniques industriels (CTI) et des comités de développement économique (CPDE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Laure Cattelot  ;  Bruno Grandjean  ;  Jean-Pierre Tolo  ;  Jean-Louis Sikorav  ;  Ghislain Brocart  ;  Julien Dubertret  ;  François-Xavier Boell  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Les aides aux entreprises en matière d'innovation et de recherche : la cohérence des dispositifs fiscaux et budgétaires - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon Europe »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

L'état de l'emploi scientifique en France - Rapport 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sur l'Union européenne face aux défis de la compétitivité, de l'innovation, du numérique et de l'intelligence artificielle, au Sénat le 9 mai 2018.

Déclaration

PME 2016 - Rapport annuel sur l'évolution des PME

Rapport d'activité

Auteur(s) :  BpiFrance (Maisons-Alfort, Val-de-Marne)

Remis le 

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