Recherche | Vie publique

Rapport d'information fait (...) sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René Tregouët ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation de la recherche publique en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les incidences économiques d'une augmentation des dépenses de recherche en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Pour un écosystème de la croissance : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Blanc ; Premier ministre

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la politique de soutien au développement des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Poignant ; Assemblée nationale

Remis le 1er octobre 2003

Le principe de précaution : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Kourilsky ; Geneviève Viney ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Impact sur les laboratoires des décisions concernant les crédits de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Yvon Ceas ; Jean-Loup Dupont ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information (...) sur les Actes du colloque Vin, santé et alimentation organisé par le Sénat le 6 novembre 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Gérard César ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er mai 2003

La recherche au service du développement durable : rapport intermédiaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Roger Guesnerie ; Pierre-Cyrille Hautcoeur ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies ; Secrétariat d'Etat au Développement durable

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'activité 2000 de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire

Rapport d'activité

Auteur(s) : Institut de Protection et de Sûreté nucléaire

Remis le 1er juin 2001

Mesures de soutien à l'innovation et à la recherche technologique : bilan au 31 décembre 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le 1er avril 2003

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Enseignement supérieur : autonomie, comparaison, harmonisation - 1995-1999

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 1999