Recommandation

Recommandation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mise en place d'une veille économique mutualisée de la filière forêt-bois

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guy Fradin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2015

Les comptes et la gestion de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA) - Exercices 2008 à 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Synthèse des audits de suivi des recommandations territoriales des rapports d'audit de chambres d'agriculture

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Marret  ;  Philippe Nougayrede  ;  Jean-Christophe Tosi  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2015

Mission d'évaluation du réseau associatif concourant à l'accueil des marins en escale et d'appui à la vente des hôtels des gens de mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Bordry  ;  Philippe Forin  ;  Dominique Piney  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er avril 2015

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur le sens et la portée du principe de la laïcité et le financement de nouveaux lieux de culte par les collectivités territoriales, au Sénat le 9 juin 2015.

Déclaration

Sécuriser les parcours d'insertion des jeunes

Avis

Auteur(s) :  Antoine Dulin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport de la mission conjointe CGEDD-IG INSEE relative aux informations statistiques sur l'énergie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Massoni  ;  Stéphane Jugnot  ;  Emmanuel Raoul  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale

Remis le  1er décembre 2014

Evaluation de l'axe 7 du plan Ecophyto (usages non agricoles)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Bellec  ;  Thierry Galibert  ;  Jean-Pierre Chomienne  ;  Sylvie Malezieux  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mai 2014

Mission d'évaluation de la procédure d'agrément des dispositifs de traitement en assainissement non collectif et sur les prescriptions techniques pour une capacité inférieure ou égale à 20 EH

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Aurélien Besson  ;  Bruno Lebental  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2014

La médecine de prévention dans les trois fonctions publiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Bénédicte Renaud-Boulesteix  ;  Philippe Barbezieux  ;  Véronique Martin Saint-Léon  ;  Patrick Allal  ;  Rémy Gicquel  ;  Patrick Segal  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2014

Mission sur le fonctionnement du Centre national d'alerte aux tsunamis (CENALT)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Lamy  ;  Dominique Marbouty  ;  Michel Pinet  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2014

Le Vautour fauve et les activités d'élevage : Ubi pecora, ibi vultures (Là où il y a des troupeaux, il y a des vautours), une cohabitation à organiser

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Demolis  ;  François Roussel  ;  Eric Fouquet  ;  Mauricette Steinfelder  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2014

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