Recommandation

Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français

Avis

Auteur(s) : Laurence Hézard ; Jean Jouzel ; Conseil économique, social et environnemental

Remis le 9 juillet 2014

Evaluation à mi-parcours du plan Submersions rapides (PSR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Ledenvic ; Christian Pitié ; Guy Barrey ; Bertrand Brassens ; Didier Chabrol ; Philippe Bodino ; Christian Le Boulaire ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des finances ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Inspection de la Défense et de la Sécurité civiles

Remis le 1er mars 2014

Déclaration de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le rôle du contrôleur général des lieux de privation de liberté, à l'Assemblée nationale le 30 avril 2014.

Déclaration

30 avril 2014

Prise en charge des personnes infectées par les virus de l'hépatite B ou de l'hépatite C

Rapport d'étude

Auteur(s) : Daniel Dhumaux ; Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 22 mai 2014

Pour un renouveau des politiques publiques de la culture

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Michel ; Conseil économique, social et environnemental

Remis le 8 avril 2014

Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bertrand Creuchet ; Marie-Pierre Doizelet ; Jean-Jacques Kegelart ; Mauricette Steinfelder ; Jean Lalot ; Conseil général de l'environnement et du développement durable