Recommandation

La médecine de prévention dans les trois fonctions publiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marie-Louise Simoni ; Bénédicte Renaud-Boulesteix ; Philippe Barbezieux ; Véronique Martin Saint-Léon ; Patrick Allal ; Rémy Gicquel ; Patrick Segal ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2014

Mission sur le fonctionnement du Centre national d'alerte aux tsunamis (CENALT)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Lamy ; Dominique Marbouty ; Michel Pinet ; Inspection générale de l'administration ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er septembre 2014

Le Vautour fauve et les activités d'élevage : Ubi pecora, ibi vultures (Là où il y a des troupeaux, il y a des vautours), une cohabitation à organiser

Rapport d'étude

Auteur(s) : Christian Demolis ; François Roussel ; Eric Fouquet ; Mauricette Steinfelder ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er septembre 2014

Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français

Avis

Auteur(s) : Laurence Hézard ; Jean Jouzel ; Conseil économique, social et environnemental

Remis le 9 juillet 2014

Evaluation à mi-parcours du plan Submersions rapides (PSR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Ledenvic ; Christian Pitié ; Guy Barrey ; Bertrand Brassens ; Didier Chabrol ; Philippe Bodino ; Christian Le Boulaire ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des finances ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Inspection de la Défense et de la Sécurité civiles

Remis le 1er mars 2014

Déclaration de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le rôle du contrôleur général des lieux de privation de liberté, à l'Assemblée nationale le 30 avril 2014.

Déclaration

30 avril 2014

Prise en charge des personnes infectées par les virus de l'hépatite B ou de l'hépatite C

Rapport d'étude

Auteur(s) : Daniel Dhumaux ; Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 22 mai 2014

Pour un renouveau des politiques publiques de la culture

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Michel ; Conseil économique, social et environnemental

Remis le 8 avril 2014

Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bertrand Creuchet ; Marie-Pierre Doizelet ; Jean-Jacques Kegelart ; Mauricette Steinfelder ; Jean Lalot ; Conseil général de l'environnement et du développement durable