Recommandation

Recommandation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le plan écoantibio 2012-2016 - Evaluation, recommandations pour le plan suivant

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Briand  ;  Catherine Dupuy  ;  Lionel Parle  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les engagements de SNCF Mobilités sur les ventes de billets à petits prix - quelle réalité, quelle définition, quelle évolution ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Anne Bacot  ;  Mireille Viora  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La société protectrice des animaux - Exercices 2011 à 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Anticiper et prévenir la perte de patrimoine génétique en cas de crises sanitaires (application aux races ovines)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Francis Geiger  ;  Dominique Planchenault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d'outre-mer : rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Paultre de Lamotte  ;  Guy Correa  ;  Yves Durufle  ;  Antoine Pichon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Les comptes et la gestion de la SCET (services, conseils, expertises, territoires)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les think tanks français : mission d'information et de recommandations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Saint-Geours  ;  Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Remis le 

Rapport de préfiguration d'un centre d'études républicaines remis au Président de la République

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Christin  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, sur le coût de la filière nucléaire et la durée d'exploitation des réacteurs dans le cadre de la transition énergétique, à l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.

Déclaration

Le recrutement, le déroulement de carrière et la formation des enseignants-chercheurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jocelyne Collet-Sassere  ;  Christian Bigaut  ;  François Paquis  ;  Damien Verhaeghe  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

La gestion de la société forestière de la Caisse des dépôts et consignations - Exercice 2006 à 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conditions requises pour la certification phytosanitaire à l'exportation des grumes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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