Région d'outre mer

Région d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion de la mission effectuée à Mayotte et à la Réunion pour la rentrée scolaire (16-21 septembre 2018)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Studer  ;  Régis Juanico  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Déclaration de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur la politique agricole commune, à l'Assemblée nationale le 14 novembre 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur La Route du Rhum, la course transatlantique en solitaire à la voile et sur la formation aux métiers de la mer en outre-mer, à Saint-Malo le 2 novembre 2018.

Déclaration

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : rapport biennal 2015-2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ibrahim Aboubacar  ;  Gabriel Serville  ;  Félix Desplan  ;  Commission nationale d'Évaluation des Politiques de l'État Outre-Mer

Remis le 

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des outre-mer, sur la nécessité d'une meilleure intégration des régions ultrapériphériques (RUP) au sein de l'Union européenne, à Madère le 23 septembre 2016.

Déclaration

Propositions pour un plan d'action pour l'eau dans les départements et régions d'outre-mer et à Saint-Martin

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Etienne Lefebvre  ;  Pierre-Alain Roche  ;  François Colas-Belcour  ;  Jean-Claude Vial  ;  Maxime Tandonnet  ;  Emmanuel Rébeillé-Borgella  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : synthèse du rapport biennal 2013-2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Chantal Berthelot  ;  Commission nationale d'Évaluation des Politiques de l'État Outre-Mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les niveaux de vie dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Michel Vergoz  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'activité fait au nom de la délégation aux outre-mer : juillet 2012 - décembre 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Fruteau  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Conseil des ministres du 8 janvier 2014. Mayotte au sein de la République et de l'Union européenne.

Communiqué

Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Remy-Louis Budoc  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport de la mission sur la mémoire des expositions ethnographiques et coloniales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Vergès  ;  Comité pour la Mémoire et l'Histoire de l'Esclavage

Remis le 

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