Région

Région : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le partenariat entre l'Etat et la région en matière d'aménagement aéroportuaire, à Paris le 3 octobre 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les efforts en faveur du commerce extérieur, à Caen le 17 septembre 2018.

Déclaration

Entretien de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, dans "L'Indépendant" du 3 septembre 2018, sur les consultations citoyennes concernant l'Europe, la politique de solidarité et de cohésion européenne et sur la question de la Catalogne espagnole.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les efforts en faveur des exportations, à Paris le 27 août 2018.

Déclaration

Les finances publiques locales - Septembre 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur l'aménagement du territoire, à Paris le 27 février 2018.

Déclaration

Mission Alsace Grand Est - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Marx  ;  Premier ministre

Remis le 

Les finances des collectivités locales en 2018 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Laignel  ;  Charles Guené  ;  Observatoire des finances et de la gestion publique locales

Remis le  1er juillet 2018

La réorganisation territoriale des services déconcentrés des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Weil  ;  Olivier Dugrip  ;  Marie-Pierre Luigi  ;  Alain Perritaz  ;  Ministère de l'éducation nationale  ;  Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Remis le 

Pour une réforme globale de la fiscalité locale

Avis

Auteur(s) :  Jean-Karl Deschamps  ;  Didier Gardinal  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La nouvelle place des régions dans la gouvernance de la recherche et de l'innovation dans les domaines de compétence du MAA - Etat des lieux en Bretagne et Auvergne-Rhône-Alpes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Petit  ;  Vincent Steinmetz  ;  Michel Vallance  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Interview de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, avec Public Sénat le 12 décembre 2017, sur le départ de Xavier Bertrand du parti Les Républicains, la politique du logement, les relations entre l'Etat et les collectivités locales, l'aéroport de Notre-Dame-des Landes et sur la réunion du Parti radical de gauche et du Parti radical de droite.

Interview

Haut de page