Région

Région : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une réforme globale de la fiscalité locale

Avis

Auteur(s) :  Jean-Karl Deschamps  ;  Didier Gardinal  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La nouvelle place des régions dans la gouvernance de la recherche et de l'innovation dans les domaines de compétence du MAA - Etat des lieux en Bretagne et Auvergne-Rhône-Alpes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Petit  ;  Vincent Steinmetz  ;  Michel Vallance  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Interview de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, avec Public Sénat le 12 décembre 2017, sur le départ de Xavier Bertrand du parti Les Républicains, la politique du logement, les relations entre l'Etat et les collectivités locales, l'aéroport de Notre-Dame-des Landes et sur la réunion du Parti radical de gauche et du Parti radical de droite.

Interview

Entretien de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, avec France 3 le 3 décembre 2017, sur les questions financières et fiscales européennes, le glyphosate, les symboles de l'Union européenne, le Brexit, la charte des langues régionales et minoritaires et sur la Catalogne.

Interview

Les finances publiques locales - Octobre 2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Communiqué conjoint de MM. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat et Philippe Richert, président des Régions de France, sur la mobilisation en faveur de l'export et du tourisme, le 5 septembre 2017.

Communiqué

Déclaration commune de MM. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat et Philippe Richert, président des Régions de France, sur la mobilisation en faveur de l'export et du tourisme, le 5 septembre 2017.

Communiqué

Les finances des collectivités locales en 2017 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Laignel  ;  Charles Guené  ;  Observatoire des finances et de la gestion publique locales

Remis le 

Evaluation thématique de l'action des directions régionales des affaires culturelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Louis-Jean de Nicolaÿ  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 12 avril 2017. Agrément des établissements de formation pour dispenser une formation préparant à un diplôme de travail social.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la réforme de l'administration sous-préfectorale et sa contribution au maintien de la présence de l’État dans les territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Marseille  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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