Région

Région : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan de la décentralisation partielle des CREPS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-France Chaumeil  ;  Christine Julien  ;  Bertrand Jarrige  ;  Laurent de Lamare  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Observatoire des finances et de la gestion publique locales - Rapport 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des finances et de la gestion publique locales

Remis le 

L'aide publique au développement des collectivités territoriales françaises. Données 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Remis le 

Les villes moyennes en Occitanie : Crises et adaptations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d’information (…) sur le projet de loi, adopté par le Sénat, d’orientation des mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monica Michel  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Rapport d’information au nom de la commission des finances sur la mobilisation des financements régionaux en faveur de la recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Revue des missions, de l'organisation et des moyens des services déconcentrés du Ministère de la culture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la culture

Remis le 

L'aide publique au développement des collectivités territoriales françaises - rapport annuel 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l’évaluation de la gestion des fonds structurels européens par les régions françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Liliana Tanguy  ;  Pierre-Henri Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Les transports express régionaux à l'heure de l'ouverture à la concurrence - Des réformes tardives, une clarification nécessaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Place des régions dans le développement de la bioéconomie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Hermeline  ;  Geneviève Jourdier  ;  Michel Sallenave  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les finances des collectivités locales en 2019 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Laignel  ;  Charles Guené  ;  Observatoire des finances et de la gestion publique locales

Remis le 

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