Région

Région : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan du transfert aux régions de la gestion des fonds européens structurels et d'investissement - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, avec LCI le 6 novembre 2018, sur l'augmentation du prix des carburants, la fin de la taxe d'habitation et sur le prélèvement à la source.

Interview

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, avec Europe 1 le 24 octobre 2018, sur l'augmentation du prix des carburants, les relations entre l'Etat et les collectivités locales et sur les relations avec l'Arabie saoudite après le meurtre d'un journaliste saoudien.

Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le partenariat entre l'Etat et la région en matière d'aménagement aéroportuaire, à Paris le 3 octobre 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les efforts en faveur du commerce extérieur, à Caen le 17 septembre 2018.

Déclaration

Entretien de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, dans "L'Indépendant" du 3 septembre 2018, sur les consultations citoyennes concernant l'Europe, la politique de solidarité et de cohésion européenne et sur la question de la Catalogne espagnole.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les efforts en faveur des exportations, à Paris le 27 août 2018.

Déclaration

Les finances publiques locales - Septembre 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur l'aménagement du territoire, à Paris le 27 février 2018.

Déclaration

Mission Alsace Grand Est - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Marx  ;  Premier ministre

Remis le 

Les finances des collectivités locales en 2018 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Laignel  ;  Charles Guené  ;  Observatoire des finances et de la gestion publique locales

Remis le  1er juillet 2018

La réorganisation territoriale des services déconcentrés des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Weil  ;  Olivier Dugrip  ;  Marie-Pierre Luigi  ;  Alain Perritaz  ;  Ministère de l'Éducation nationale  ;  Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Remis le 

Haut de page