Région

Région : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Entretien de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, avec France 3 le 3 décembre 2017, sur les questions financières et fiscales européennes, le glyphosate, les symboles de l'Union européenne, le Brexit, la charte des langues régionales et minoritaires et sur la Catalogne.

Interview

Les finances publiques locales - Octobre 2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Communiqué conjoint de MM. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat et Philippe Richert, président des Régions de France, sur la mobilisation en faveur de l'export et du tourisme, le 5 septembre 2017.

Communiqué

Déclaration commune de MM. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat et Philippe Richert, président des Régions de France, sur la mobilisation en faveur de l'export et du tourisme, le 5 septembre 2017.

Communiqué

Les finances des collectivités locales en 2017 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Laignel  ;  Charles Guené  ;  Observatoire des finances et de la gestion publique locales

Remis le 

Evaluation thématique de l'action des directions régionales des affaires culturelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Louis-Jean de Nicolaÿ  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 12 avril 2017. Agrément des établissements de formation pour dispenser une formation préparant à un diplôme de travail social.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la réforme de l'administration sous-préfectorale et sa contribution au maintien de la présence de l’État dans les territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Marseille  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mathieu Darnaud  ;  René Vandierendonck  ;  Pierre-Yves Collombat  ;  Michel Mercier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Quel partage du pouvoir entre les femmes et les hommes élu.e.s au niveau local ? Etat des lieux de la parité aux niveaux communal, intercommunal, départemental et régional

Rapport officiel

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Réjane Sénac-Slawinsky  ;  Marie-Pierre Badre  ;  Michèle Berthy  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Conseil des ministres du 21 décembre 2016. Ordonnances relatives à la Corse.

Communiqué

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