Région

Région : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur le projet de loi relatif aux libertés et aux responsabilités locales, à l'Assemblée nationale le 22 juillet 2004.

Déclaration

Déclaration de M.Christian Poncelet, président du Sénat, sur le relai de l'Etat par les collectivités locales et acteurs économiques pour la promotion de réseaux commerciaux au niveau du marché mondial, Paris le 13 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric de Saint Sernin, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur les orientations de la nouvelle politique d'aménagement du territoire : créer des pôles et des réseaux de compétitivité, adapter les services aux personnes en fonction des évolutions et des besoins, réduire les déséquilibres entre les territoires, Paris le 15 décembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric de Saint Sernin, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur le suivi de projets lancés dans le cadre du Comité interministériel pour l¿aménagement et le développement du territoire (CIADT), notamment les projets "Belval", "EUROMED", la construction du cyclotron à Nantes, la réhabilitation du port de Dégrad-des-Cannes en Guyane, Paris le 8 décembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, en réponse à une question sur l'accueil des tournages de films dans les monuments et les musées nationaux, à l'Assemblée nationale le 1er février 2005.

Déclaration

1er février 2005

Déclarations de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'état aux personnes handicapées, sur le projet de loi pour l'égalité des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, notamment la déclinaison de l'action publique selon trois niveaux institutionnels, Sénat le 19 octobre 2004, Assemblée nationale le 20 décembre 2004.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'ouverture de la nouvelle ligne de métro "Météor", Paris le 15 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les métiers d'art comme patrimoine culturel des régions, Evian le 18 février 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, en réponse à la motion de censure, déposée en application de l'article 49-3 de la Constitution, par M. Jean-Marc Ayrault, président du groupe parlementaire PS, sur le projet de loi relatif aux responsabilités et aux libertés locales, "acte II" de la décentralisation, à l'Assemblée nationale le 27 juillet 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le programme destiné à améliorer l'accueil touristique des handicapés, Paris, le 7 juillet 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé, sur le programme de prévention et de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale, Paris le 18 juillet 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé, sur la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale en matière de santé, les grands axes du projet de loi de modernisation du système de santé et sur la coopération internationale pour l'accès des pays en voie de développement aux traitements anti-sida, Paris le 15 juillet 2001.

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