Règlementation communautaire

Règlementation communautaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relatives aux services dans le marché intérieur

Avis

Auteur(s) :  Francis Lemor  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 2005

Rapport d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'agriculture

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Agriculture

Remis le  1er janvier 2003

Vaccinations : actualités et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 1999

Organisation de la sécurité ferroviaire dans la perspective de la transposition des directives européennes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Desbazeille  ;  Michel Quatre  ;  Gérard Sylvestre  ;  Jacques Pellegrin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

Mission sur la surveillance du marché intérieur des produits de construction

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Albert Bourrel  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2003

Rapport relatif à la réserve naturelle de Roque-Haute

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Xavier Martin  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er septembre 2003

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odile Saugues  ;  François-Michel Gonnot  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

Rapport annuel de la France sur le tourisme (année 2002)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le  1er janvier 2003

Les aides publiques aux entreprises : une gouvernance, une stratégie. Rapport sous la direction de Jean-Louis Levet

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Levet  ;  Charles Astie Griffith  ;  Christine Gavini  ;  Jean Guellec  ;  Annick Maisonneuve  ;  Dominique Namur  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er octobre 2003

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edouard Landrain  ;  Christophe Priou  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2003

Pour une efficacité renforcée des politiques structurelles communautaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Trousset  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le  1er avril 1998

Rapport à M. le Premier ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Bastiani  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 1996

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