Règlementation communautaire

Rapport sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Louis Lorrain ; Daniel Raoul ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er novembre 2002

Mission de réflexion et de concertation sur la transposition de la directive européenne sur le marché intérieur du gaz : rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Nicole Bricq ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 1999

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'action des Etats membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable, adoptée par la Commission le 26 juillet 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er mars 2001

La distribution au détail du médicament vétérinaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Didier Lacaze ; Jacques Guibe ; André Manfredi ; Inspection générale des affaires sociales ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le 1er mars 2002

La qualité de la réglementation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dieudonné Mandelkern ; Groupe de Travail interministériel sur la Qualité de la Réglementation

Remis le 1er mars 2002

Evaluation économique et environnement dans les décisions publiques : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Cohen de Lara ; Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1997

Rapport du groupe de travail sur la rationalisation et la simplification des procédures applicables aux producteurs d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelable

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement. Direction des études économiques et de l'éducation environnementale ; Ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie. Direction générale de l'énergie et des matières premières

Remis le 1er avril 2002

Rapport sur la brevetabilité du vivant

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er décembre 2001

Les Réseaux pluridisciplinaires et les professions du droit : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri Nallet ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Associations et Europe : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : François Coursin ; Jean-Luc Sauron ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1995

Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Birraux ; Jean-Yves Le Déaut ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er novembre 2001

Rapport d'activité 2000 du Ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission du Génie biomoléculaire

Remis le 1er juillet 2001

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