Règlementation

Règlementation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur l'action gouvernementale en faveur des PME, Dijon le 12 octobre 1987.

Déclaration

Interview de M. Charles Fiterman, ministre des transports, au "Parisien libéré" le 9 décembre 1982, sur les nouvelles orientations de la Sécurité routière.

Article Interview

Interview de M. Gérard Longuet, ministre chargé des P et T, dans "Le Nouvel Observateur" du 30 octobre 1987, sur le problème des "messageries roses".

Article Interview

Interview de M. Alain Carignon, ministre de l'environnement, dans "France-Soir" du 17 février 1988, sur le nouveau décret concernant la lutte contre le bruit.

Article Interview

Article de M. Roger Quilliot, ministre de l'urbanisme et du logement, dans "Le Monde" le 8 octobre 1982, sur l'architecture, intitulé "Architecture et nation".

Article

Déclaration de M. Charles Fiterman, ministre des transports, sur la politique gouvernementale en-matière de voies d'eau et transport fluvial, Paris le 15 octobre 1982.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Carignon, ministre chargé de l'environnement, sur la coopération internationale et la politique suivie en matière de prévention des risques industriels, Paris le 9 février 1988.

Déclaration

Article de M. François Léotard, ministre de la culture et de la communication, dans "Le Quotidien de Paris" du 17 octobre 1987, intitulé "le doublage des films français : la concertation d'abord".

Article

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, à France 2, le 23 décembre 1999, sur les moyens mis en oeuvre pour limiter les dégats de la marée noire et sur la nécessité de renforcer les normes de sécurité et de contrôle des transports maritimes.

Interview

Interview de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, à RMC et FR3 le 22 novembre 1987, sur la position et le rôle du PR dans la majorité et sur la politique des transports.

Interview

Tribune de M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie, dans "Le Monde" du 18 décembre 1999, sur la volonté de maitriser les nouvelles technologies, notamment dans les domaines du droit, de la recherche scientifique et de l'éducation.

Article Tribune

Interview de M. Edmond Maire, secrétaire général de la CFDT, à France-Inter le 12 octobre 1987, sur l'action syndicale et les questions sociales, les libertés et le droit de grève, et sur le financement de la protection sociale.

Interview

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