Relations du travail

Relations du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission 2011 de contrôle de sections d'inspection du travail

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Laure Balmes  ;  Laurent Caillot  ;  Christian Lenoir  ;  Didier Noury  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2012

L'inspection du travail en France en 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le  1er décembre 2011

Conseil des ministres du 7 décembre 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Echanges informels et relations de travail à l'heure des changements organisationnels et de l'informatisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thomas Amossé  ;  Danièle Guillemot  ;  Frédéric Moatty  ;  Jérémie Rosanvallon  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les risques psychosociaux au travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lefrand  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Mission de contrôle de sections d'inspection du travail - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Calvez  ;  Thierry Breton  ;  Aurélie Lorrain-Itty  ;  Roger Linsolas  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2011

Mesurer les facteurs psychosociaux de risque au travail pour les maîtriser - Rapport du Collège d'expertise sur le suivi des risques psychosociaux au travail

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Déclaration de politique générale de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique étrangère, la construction européenne, la politique économique, monétaire et sociale, la politique contractuelle et les relations dans l'entreprise, à l'Assemblée nationale le 5 juin 1974.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le soutien apporté par l'Etat à la sécurité des entreprises, notamment dans les domaines de l'intelligence économique et de la lutte contre la contrefaçon, à l'Assemblée nationale le 29 juin 2010.

Déclaration

Pour le renforcement de la légitimité de l'institution prud'homale : quelle forme de désignation des conseillers prud'hommes ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacky Richard  ;  Alexandre Pascal  ;  Ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de prévention des risques au travail, à Paris le 17 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur le rôle des entreprises artisanales dans l'activité économique, le dialogue social au sein de ces entreprises et l'amélioration des conditions de travail, Paris le 22 octobre 2009.

Déclaration

Haut de page