Relations économiques

Relations économiques : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Dulait  ;  Danielle Bidard-Reydet  ;  André Boyer  ;  Serge Vincon  ;  Jacques Blanc  ;  Jean-Pierre Plancade  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mission de contrôle effectuée en Nouvelle-Calédonie relative à la défiscalisation des usines de traitement de nickel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Torre  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur la mondialisation et l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Lepeltier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la stratégie de sécurité économique nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Carayon  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2004

Désindustrialisation, délocalisations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lionel Fontagne  ;  Jean-Hervé Lorenzi  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er février 2005

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères, sur la mondialisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Édouard Balladur  ;  Renaud Donnedieu de Vabres  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er décembre 2003

Etude pour la diffusion des TIC dans les PME - stratégies, dispositifs et outils : un référentiel pour l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Bouchillou  ;  Teddy Breyton  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur la délocalisation des industries de main d'oeuvre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur la désindustrialisation du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Max Roustan  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er mai 2004

Technologie et sécurité industrielle : éléments de prospective

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction générale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes  ;  Groupe CM International  ;  Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le  1er mai 2003

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