Relations État collectivité locale | vie-publique.fr

Mise en cohérence des trois textes relatifs à l'intercommunalité, à l'aménagement du territoire, à la solidarité et au renouvellement urbains : Etat des lieux et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Schmitt ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er décembre 2002

La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre-Rémy Houssin ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Mission d'inspection relative à l'actualisation et à la diffusion de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF)

Rapport interne

Auteur(s) : Louis Blaise ; Joseph Vidal ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le 1er janvier 1996

Rapport annuel du délégué aux risques majeurs : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Philippe Vesseron ; Délégué aux Risques majeurs

Remis le 1er janvier 2003

Mission d'inspection sur la réserve naturelle du massif du Ventron

Rapport interne

Auteur(s) : Jean Armengaud ; Louis Blaise ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1996

Nouvelles recommandations pour la négociation des contrats de ville de la nouvelle génération (2000 - 2006) (complétant les propositions formulées dans le rapport d'étape du 28 octobre 1998) : remis au Ministre de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) : Georges Cavallier ; Ministère de la Ville

Remis le 1er mai 1999

La Ville éclatée : enjeux, logiques et modalités d'une régulation économique, sociale et territoriale : séminaire de prospective

Rapport interne

Auteur(s) : Olivier Coutard ; Nicole May ; Pierre Veltz ; École nationale des Ponts et Chaussées - Paris Tech

Remis le 1er décembre 1996

La Rénovation des instruments juridiques des services publics culturels locaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Anne Chiffert ; Robert Lecat ; Philippe Reliquet ; Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 1er février 1999

L'éducation aux arts et à la culture

Rapport officiel

Auteur(s) : Anne Chiffert ; Christine Juppé-Leblond ; Gérard Lesage ; Marie-Madeleine Krynen ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er janvier 2003

Plan de prévention des risques naturels de Montauban-Moissac

Rapport interne

Auteur(s) : Philippe Huet ; Claude Lefrou ; Jacques Quedville ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 1998

Pour une nouvelle dynamique du système éducatif en zone rurale isolée : rapport remis au ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Lebosse ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er juillet 1998

Rapport relatif aux instances de régulation en matière de transports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Daniel Chabanol ; Conseil national des Transports

Remis le 1er février 2000