Républiquefrançaise
Rénovation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
13 novembre 2000
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Philippe Adnot ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 27 juin 2007
Rapport d'étude
Auteur(s) : Michel de Beaumesnil ; Conseil économique et social
Remis le 2 novembre 2006
Auteur(s) : Alfred Recours ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 1er janvier 2000
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Quercy ; Marc Prevot ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er avril 2003
Rapport interne
Auteur(s) : François Colson ; Anne Stenger-Letheux ; Institut national de la Recherche agronomique
Remis le 1er septembre 1995
Rapport officiel
Auteur(s) : Claude Pair ; Jean-Marc Gebler ; Catherine Moisan ; Paul Ricaud-Dussarget ; Jacky Simon ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie ; Ministère de l'Enseignement scolaire
Remis le 1er février 1998
Auteur(s) : Guy Ourisson ; Ministère de la Recherche
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Antoine Grumbach ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement
Remis le 1er juillet 1998