Réseau de télécommunications

Réseau de télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée nationale, sur le renforcement de la protection du consommateur en matière de commerce électronique, la sécurisation de l'économie numérique et la lutte contre la cybercriminalité, à Paris le 23 juin 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur les grandes lignes du rapport Lasserre sur l'Etat et les technologies de l'information, Paris le 6 mars 2000.

Déclaration

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, en date du 15 juillet 2003, sur la convention nationale de mise en oeuvre du plan d'extension de la couverture du territoire par les réseaux de téléphonie mobile.

Communiqué

Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la mutation de la vie économique due aux progrès des technologies de l'information et les efforts d'adaptation à cette "nouvelle économie" dans les domaines de l'éducation, de l'innovation et de la recherche d'un développement équilibré des territoires, Paris le 29 février 2000.

Lettre

Déclaration de M. Francis Mer, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur les technologies de l'information et de la communication, les mesures à prendre pour une relance de l'investissement et de la consommation dans ce secteur d'activité, à Paris le 30 septembre 2003.

Déclaration

Déclaration conjointe franco-finlandaise sur la société de l'information, Helsinki le 10 septembre 1998

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée nationale, sur la Télévision Numérique Terrestre, Paris le 15 avril 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les enjeux culturels commerciaux et juridiques du développement du numérique et des nouvelles technologies de communication, Hourtin le 26 août 1996.

Déclaration

Interview de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, sur le site Web du ministère de la poste et des télécommunications, sur les problèmes juridiques liés aux réseaux de télécommunications et notamment Internet, le 26 février 1996.

Interview

Déclaration de Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie, sur une nouvelle approche de la politique industrielle, reprécisant le rôle industriel de l'Etat, insistant sur l'importance de l'innovation et de la recherche et développement, sur le développement de l'économie numérique, Paris le 2 avril 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur le développement de l'accès public à internet, notamment par la signature d'une charte "Netpublic" entre l'Etat et l'Association des maires de France, Paris, le 14 octobre 2003.

Déclaration

Message de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le rôle de l'AUPELF-UREF pour le développement de la francophonie, le programme de l'Université virtuelle francophone et l'importance du Fonds francophone de la recherche, Paris le 27 avril 1998.

Lettre

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