Réseau de télécommunications

Réseau de télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Henri Plagnol, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat, sur le développement de l'administration électronique, les projets de numérisation des services publics locaux et l'élargissement des compétences des régions dans le domaine de l'aménagement numérique du territoire et de la téléphonie mobile, Hourtin (Gironde) les 27 et 28 août 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la mise en place d'une réglementation d'internet et des technologies des télécommunications, le projet de renforcer la concurrence dans les services de réseaux à haut débit dans les boucles locales, et sur le concept "d' internet du futur" intégrant audiovisuel, télécommunications et informatique, au Sénat, le 28 janvier 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur l'élaboration d'un cadre réglementaire pour la société de l'information, le développement d'Internet et la protection des libertés publiques, à Paris le 19 juin 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur les grandes orientations du projet de loi relatif à la modernisation de la sécurité civile, Paris le 2 juillet 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la politique d'aménagement du territoire, la notion d'égalité des chances par la décentralisation et le "désenclavement" et l'avant projet de schéma national d'aménagement à l'horizon 2015, Auch le 10 avril 1997.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 5 mai 2003, sur la réunion des ministres de la justice et de l'intérieur des Etats membres du G8 ainsi que du commissaire européen chargé de la justice et des affaires intérieures consacrée à la lutte contre le terrorisme et la criminalité organisée.

Communiqué

Document de réflexion franco-américain sur les enjeux de l'économie et de la société de l'information, 18 juin 1998

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur le soutien apporté par le gouvernement au secteur du jeu vidéo en France, Futuroscope de Poitiers le 19 avril 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Plagnol, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat, sur l'organisation des services et des processus pour moderniser l'administration, la place de l'usager au centre de l'administration électronique et sur les relations entre les usagers et l'administration, Paris le 15 octobre 2002.

Déclaration

Déclarations de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la politique gouvernementale dans le secteur des télécommunications notamment en matière de concurrence, de recherche et d'aménagement du territoire, au Sénat le 9 avril 1998, à Cesson-Sévigné le 21 avril.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'adaptation de la réglementation des télécommunications et du droit sur internet, Paris le 30 novembre 1999.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le rapport au temps, l'accélération de l'histoire, les changements d'échelle, l'attachement aux valeurs de la démocratie et de la République, et l'émergence d'un nouvel humanisme, Marseille le 13 novembre 1999.

Déclaration

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