Républiquefrançaise
Réseau de télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport interne
Auteur(s) : Christian Hoarau ; Observatoire des stratégies industrielles
Remis le 1er février 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Thierry Breton ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales
Remis le 1er février 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications
Remis le 1er janvier 1998
Remis le 1er janvier 2002
Remis le 1er janvier 2001
Remis le 1er janvier 1999
Remis le 1er janvier 2000
Remis le 1er juillet 2004
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er janvier 2004
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Dionis du Séjour ; Jean-Claude Etienne ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Nicolas Curien ; Pierre-Alain Muet ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er mai 2004
Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Forum des Droits sur l'Internet