Réseau de télécommunications

Réseau de télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la réglementation des réseaux et services de communications électroniques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les systèmes de surveillance et d'interception électroniques pouvant mettre en cause la sécurité nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arthur Paecht  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

L'Etat et les technologies de l'information : Vers une administration à accès pluriel

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Lasserre  ;  Philippe Chantepie  ;  Olivier Japiot  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Internet et Entreprise mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour 1er novembre 2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Yolin  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er novembre 2005

Analyses économiques de la communication de contenus numériques sur les réseaux - DRMs ou - et Peer-to-Peer : appropriabilité de revenus et financement de la création

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Chantepie  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2004

L'équipement numérique du territoire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Poulit  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2003

Rapport public d'activité de l'ART 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juillet 2005

Mission Gérontologie numérique : rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Albert-Claude Benhamou  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat aux Personnes âgées

Remis le  1er janvier 2003

Rapport annuel d'activité 2002 de l'Autorité de régulation des télécommunications

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le  1er janvier 2003

Le service public des communications électroniques : rapport du Gouvernement au Parlement en application de l'article L. 35-7 du code des postes et des communications électroniques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er mai 2005

Rapport du groupe de travail : L'économie numérique dans l'entreprise

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Béatrice Levy  ;  Mission pour l'économie numérique

Remis le  1er janvier 2001

Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er avril 2005

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