Réseau de télécommunications

Internet et Entreprise mirage ou opportunité ? Pour un plan d'action : contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour 2001)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er août 2001

Réseaux et multimédia dans l'éducation : rapport remis au Premier ministre à la suite d'une mission relative au développement des technologies nouvelles dans les établissements scolaires

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Gérard ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Rapport d'information déposé par la Commission des Finances, de l'économie générale et du plan sur la télévision numérique terrestre

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Le Guen ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Les Téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé : état des connaissances et des recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) : Denis Zmirou ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er janvier 2001

Données personnelles et société de l'information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Braibant ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

L'Etat et les technologies de l'information - Vers la définition de recommandations techniques : quels outils pour quels usages ? Quelles normes pour les nouvelles applications ? Rapport de l'atelier 3

Rapport interne

Auteur(s) : Dominique Dubois ; Claire Niclot ; Yann Fraval ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

L'Etat et les nouvelles technologies de l'information et de la communication - Organisation du travail, métiers et formation : rapport des ateliers 1 et 2

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain d'Iribarne ; Yves Lasfargue ; Christine Afriat ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Réseaux à hauts débits : nouveaux contenus, nouveaux usages, nouveaux services : rapport présenté à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Charles Bourdier ; Jean-Pierre Arnaud ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le 1er septembre 2000

Le Développement des nouvelles technologies d'information et de communication dans les collectivités locales : de l'expérimentation à la généralisation : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri d'Attilio ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 1998

20ème rapport d'activité 1999 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 1er janvier 2000

Services publics en réseau : perspectives de concurrence et nouvelles régulations : rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux - Luc Baumstark, Nicole Jestin-Fleury - Commissariat général du plan

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Bergougnoux ; Luc Baumstark ; Nicole Jestin-Fleury ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Propositions sur les apports d'Internet à la modernisation du fonctionnement de l'Etat : rapport d'orientation

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Baquiast ; Premier ministre

Remis le 1er juin 1998

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