Réseau de télécommunications

Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Dionis du Séjour ; Jean-Claude Etienne ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er juin 2004

La société de l'information

Rapport d'étude

Auteur(s) : Nicolas Curien ; Pierre-Alain Muet ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er mai 2004

Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er mai 2004

Mission Internet, école et famille : le projet Proxima, pour une appropriation de l'Internet à l'école et dans les familles

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Benhamou ; Ministère de la Famille ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er août 2003

Internet : enjeux juridiques : rapport au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace et au ministre de la culture

Rapport officiel

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Ministère de la culture ; Ministère des Postes, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le 1er janvier 1997

Internet et PME : mirage ou opportunité ? : pour un plan d'action : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Jean-Claude Merlin ; André Nizery ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er janvier 1998

Mission sur la presse et le multimédia : diagnostic-orientations et actions

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Charles Bourdier ; Ministère des Postes, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le 1er février 1997

L'Administration communicante et le développement des téléprocédures

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission pour la Simplification des Formalités

Remis le 1er octobre 1996

Le Forum des droits sur l'internet : premier rapport d'activité, année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er mars 2003

L'Internet : un vrai défi pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

L'Interconnexion et le financement du service universel dans le secteur des télécommunications

Rapport officiel

Auteur(s) : Paul Champsaur ; Ministère de la Poste, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le 1er avril 1996

Développement des technologies de l'information dans les Départements d'Outre-mer : suivi dans les Départements d'Outre-mer des décisions du Conseil Interministériel d'Aménagement et de Développement Numérique du Territoire de Limoges (juillet 2001) : rapport de mission à monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Carpentier ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er avril 2002

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