Réseau ferré de France

Réseau ferré de France : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Scénarios de long terme pour le réseau ferroviaire français (2022-2042)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le 

L'entretien du réseau ferroviaire national - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre des transports, à Radio Classique le 5 décembre 2018, sur la colère des "territoires oubliés", l'appel à la grève des routiers et l'investissement dans les infrastructures ferroviaires.

Interview

SNCF Réseau - Des réformes à approfondir

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Agences des participations de l'État - Rapport 2017-2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2016-2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) - Rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires

Remis le  1er juillet 2015

La tarification du réseau ferré

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Julien Dehornoy  ;  Noël de Saint-Pulgent  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2014-872 du 4 août 2014 portant réforme ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Bertrand Pancher  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2015-2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le financement de la sécurité et de la maintenance des infrastructures de transport, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2016.

Déclaration

L'Etat actionnaire : rapport 2014-2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

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