Réseau à haut débit

Réseau à haut débit : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la politique visant la réalisation de l'égalité entre l'Hexagone et l'Outre-mer en matière d’emploi, de croissance, de logement et de sécurité, à Paris le 24 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les grandes priorités concernant les fonds européens structurels et d'investissement, à Montpellier le 14 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la place et le rôle des territoires ruraux, notamment en termes de dotations aux communes et de représentation au sein des futures intercommunalités, à Nohant-Vic le 18 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les recommandations de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer (CNEPEOM), notamment en matière de continuité territoriale, d'insertion professionnelle, de logement social et de mise en œuvre des politiques européennes, à Paris le 14 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les grandes lignes de la politique gouvernementale pour les zones de montagne, à Chambéry le 17 octobre 2014.

Déclaration

Le service universel des communications électroniques au regard des nouveaux usages technologiques : enjeux et perspectives d'évolution

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Camani  ;  Fabrice Verdier  ;  Secrétariat d'Etat au Numérique

Remis le 

Déclaration de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, sur les mesures gouvernementales permettant l'accès de tous à la révolution numérique, Paris le 13 mai 2014.

Déclaration

Une gestion dynamique du spectre pour l'innovation et la croissance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Joëlle Toledano  ;  Secrétariat d'Etat au Numérique

Remis le 

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique de l'aménagement du territoire et la réforme territoriale, à Nevers le 6 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État au numérique, sur le déploiement des réseaux à très haut débit sur tout le territoire, Paris le 13 mai 2014.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le développement de l'économie numérique française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

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