Réseau à haut débit

Réseau à haut débit : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le développement de l'économie numérique française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 12 mars 2014. Les suites du séminaire gouvernemental du 28 février 2013 sur le numérique.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 mars 2014. Economie numérique.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 4 mars 2014, sur la participation du Programme d'investissements d'avenir (PIA) au financement de projets innovants, notamment l'accès au très haut débit.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 février 2014. Le déploiement du très haut débit.

Communiqué

déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la politique dans le secteur des télécoms, Paris le 27 janvier 2014.

Déclaration

Internet : pour une gouvernance ouverte et équitable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nathalie Chiche  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les principaux engagements du Pacte d'avenir pour la Bretagne, à Rennes le 13 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'inclusion dans la société numérique, Paris le 26 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les mesures prises par le Gouvernement en faveur des collectivités territoriales, les finances locales et la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires, à Paris le 19 novembre 2013.

Déclaration

Citoyens d'une société numérique - Accès, littératie, médiations, pouvoir d'agir : pour une nouvelle politique d'inclusion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valérie Peugeot  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie numérique de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Gaymard  ;  Axelle Lemaire  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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